Tous Risques Chantier
L’assurance Tous Risques Chantier (TRC) est une assurance temporaire souscrite pour la durée d’un chantier, qui couvre les dommages matériels pouvant affecter les travaux en cours de construction, quelle qu’en soit la cause (sauf exclusions). Il s’agit aussi bien d’une assurance de choses (dégâts et pertes) que d’une assurance de responsabilités.
Qui est le preneur d’assurance et qui est assuré ?
Preneur d’assurance : Maître d’ouvrage
Assurés : Tous les partenaires de la construction (maîtres d’ouvrage, architectes, ingénieurs, coordinateurs de sécurité…).
Principaux dommages couverts
L’assurance couvre deux périodes :
- la période de construction-montage-essais :
- les ouvrages et leurs équipements ;
- les ouvrages provisoires ;
- les pertes ou dommages résultant d’une erreur, d’un défaut ou d’une omission dans la conception, les calculs ou les plans ainsi que du vice propre des matériaux ;
- la période d’entretien ou période de maintenance (12 à 24 mois) :
- les dégâts aux biens assurés érigés à titre définitif survenant durant l’exécution des travaux après la réception provisoire ;
- moyennant convention expresse dans les conditions particulières, des dégâts aux biens assurés érigés à titre définitif constatés pendant la période d’entretien et dus à un fait générateur survenu pendant la garantie de construction, montage, essais.
Que coûte une assurance TRC ?
La prime est calculée sur la totalité des coûts de construction en ce compris les honoraires des architectes.
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